Arrêté du 23 mars 1965 APPROBATION DU REGLEMENT DE SECURITE ст. N 38
A) Dispositions générales applicables à tous les appareils.
Les grands fourneaux de cuisine ainsi que leurs conduits doivent être vérifiés chaque fois qu'il est nécessaire. Ils doivent être nettoyés et ramonés au moins une fois par semestre.
Les hottes et conduits d'évacuation doivent être établis et entretenus conformément aux dispositions de l'article N 75.